Cinq couches, dont une seule est visible
Comparer deux courtiers sur le seul montant du courtage revient à choisir un appartement sur le prix de la clé. Le courtage est la couche la plus visible et souvent la moins coûteuse sur la durée.
| Couche | Quand | Visible ? |
|---|---|---|
| Courtage | à chaque ordre | oui, sur le décompte |
| Droit de timbre de négociation | à chaque ordre, achat et vente | oui, ligne séparée |
| Frais de dépôt | chaque année, sur l'encours | oui, souvent trimestriel |
| TER du fonds | en continu, sur la valeur du fonds | non, déduit de la performance |
| Écart de cours | à chaque ordre | non, il est dans le prix |
Les deux couches invisibles sont celles qui décident du résultat à long terme. Le TER et l'écart de cours ne figurent sur aucun relevé : le premier réduit la performance affichée du fonds, le second est incorporé au prix auquel vous achetez et vendez.
Le droit de timbre, et sa logique
L'art. 13 LT frappe le transfert à titre onéreux de titres, mais seulement lorsqu'un commerçant de titres intervient — comme partie ou comme intermédiaire. La liste de l'al. 3 comprend les banques, les sociétés financières à caractère bancaire, les contreparties centrales, les gérants de fortune suisses, et les sociétés détenant plus de dix millions de francs de titres imposables.
L'art. 16 fixe le taux : 1,5 ‰ pour un titre émis par une personne domiciliée en Suisse, 3 ‰ pour un titre étranger. Et l'art. 17 al. 2 précise que le commerçant doit la moitié du droit par contractant non enregistré — d'où le 0,75 ‰ et le 1,5 ‰ que votre banque vous facture.
Le droit est dû à l'achat et à la vente. Un aller-retour sur un ETF étranger coûte donc 3 ‰ de droit de timbre, avant tout courtage.
L'art. 14 al. 1 énumère les exceptions. La plus utile est la let. a : l'émission de titres n'est pas soumise au droit. Souscrire à l'émission d'un fonds ou d'une obligation échappe donc au timbre, contrairement à l'achat du même titre sur le marché secondaire. Les papiers monétaires (let. g) et le commerce de droits de souscription (let. d) en sont également exclus.
Le courtier étranger
Puisque le droit n'est dû que si un commerçant de titres suisse intervient, passer par un courtier établi à l'étranger le supprime entièrement. Ce n'est pas un montage : c'est la conséquence directe du champ d'application de l'art. 13.
L'économie est réelle et se chiffre : sur 50'000 francs de titres étrangers, elle représente 75 CHF francs par ordre. Sur un portefeuille actif, elle dépasse vite le courtage.
Trois contreparties méritent d'être pesées avant de conclure.
L'impôt anticipé. Les titres suisses détenus chez un courtier étranger continuent de subir la retenue de 35 %, et sa récupération devient nettement plus lourde que par la voie ordinaire de la déclaration. Le calculateur de récupération détaille le mécanisme.
La protection des dépôts. Le régime suisse de garantie des dépôts ne s'applique pas à un établissement étranger ; le régime du pays d'accueil s'y substitue, avec ses propres plafonds et sa propre procédure. Pour des titres, la question se pose surtout en cas de défaillance du dépositaire.
La déclaration. Un compte-titres à l'étranger se déclare comme n'importe quel élément de fortune. L'échange automatique de renseignements le rend de toute façon visible de l'administration.
Le TER, la couche qui décide
Le total expense ratio se prélève en continu sur la valeur du fonds. Il ne vous est jamais facturé : il réduit la performance, et vous ne le voyez donc jamais partir.
Sa force destructrice tient à son assiette. Le courtage et le timbre frappent les montants échangés ; le TER frappe le capital entier, chaque année. Sur un portefeuille qui grossit et se transige peu, la hiérarchie s'inverse rapidement.
Un écart de 0,30 point de TER — 0,10 % contre 0,40 %, ce qui est l'écart courant entre un ETF indiciel large et un fonds bancaire maison — représente 150 francs la première année sur 50'000, et bien davantage ensuite puisque le capital grossit. Le calculateur ci-dessus chiffre l'écart sur la durée que vous choisissez.
C'est aussi pour cette raison que la comparaison entre un ETF et un fonds de banque ne se joue presque jamais sur le courtage.
L'écart de cours, le coût sans facture
À tout instant, un titre s'achète un peu plus cher qu'il ne se vend. Cet écart est la rémunération de celui qui assure la liquidité, et il est payé par celui qui passe l'ordre.
Sur un ETF très liquide répliquant un grand indice, il se compte en centièmes de pour cent et se néglige. Sur un fonds thématique de niche, une petite capitalisation ou un marché émergent, il atteint couramment plusieurs dixièmes — payés deux fois, à l'achat et à la vente.
Deux réflexes le limitent : passer ses ordres pendant les heures d'ouverture du marché sous-jacent, quand la liquidité est maximale, et utiliser un ordre à cours limité plutôt qu'un ordre au marché sur les titres peu traités.
Ce qui reste après tout ça
Une fois les cinq couches déduites, deux prélèvements fiscaux subsistent, et ils ne sont pas des frais.
L'impôt anticipé de 35 % sur les dividendes suisses est récupérable par la déclaration : ce n'est pas un coût, c'est une avance. Ne pas déclarer le revenu le transforme en revanche en coût définitif.
La retenue à la source étrangère sur les dividendes de titres étrangers, elle, n'est que partiellement récupérable, selon la convention de double imposition applicable et la domiciliation du fonds. C'est un coût réel, souvent supérieur au TER, et il ne figure nulle part.
Enfin, les gains en capital réalisés sur la fortune privée ne sont pas imposables en Suisse — c'est l'avantage structurel du régime, et il vaut mieux que toutes les optimisations de frais réunies. Le statut de commerçant professionnel de titres est la limite à ne pas franchir.
